Réglementation incendie en I.T.E.
Il existe plusieurs réglementations incendie en fonction de l’usage des bâtiments.

On distingue :
Bâtiments d’habitation (arrêté du 7 août 2019)
- 1ère famille : individuel isolé ou en bande à R+1 individuel en bande à R+0 individuel en bande R+1 si structure indépendante
- 2ème famille : individuel non visé en 1ère famille collectif R+3 maxi
- 3ème famille : A de R+3 à R+7 avec distance entre porte palière et escalier < 10 m B de R+3 à R+7 avec distance entre porte palière et escalier > 10 m supérieur à R+7 mais < 28 m
- Immeuble de Moyenne Hauteur (IMH) : de 28 à 50 m
Les établissements Recevant du Public (ERP)
Les Immeubles de Grande Hauteur (IGH)
Tableau de synthèse réglementation incendie
Habitat
Type de bâtiment | Réglementation | Euroclasse (au moins égale à) |
Exigence |
---|---|---|---|
1ère famille | Arrêté du 31 janvier 1986 | M2 ou C-s3 d0 si P/H < 0,8 |
Aucune |
2ème famille | Arrêté du 31 janvier 1986 | M2 ou C-s3 d0 si P/H < 0,8 |
Aucune |
3ème famille | famille Arrêté du 31 janvier 1986 + guide de préconisations d’avril 2016 |
B-s3, d0 |
|
IMH | Arrêté du 7 août 2019 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1986 | A2-s3, d0 |
|
ERP
Tous | Arrêté du 24 mai 2010 + IT 249 + guide de préconisations d’avril 2016 |
B-s3, d0 |
|
NB : en rénovation on doit respecter les règlements de sécurité existants (note d’information de nov. 2015)
IT 249
Les exigences règlementaires pour la protection contre les risques d’incendie sont strictes. Elles sont définies selon la destination de chaque bâtiment, notamment pour l’habitat et les Etablissements Recevant du Public (ERP). La propagation d'une flamme et la transmission d’un incendie par la façade dépend des matériaux présents sur la façade et de la distance entre deux ouvertures. Les systèmes d’ITE se caractérisent par le type et l’épaisseur d’
L’IT 249 indique que :
- Pour les isolants classés A2, les systèmes mis en oeuvre ne nécessitent pas de protection complémentaire contre l’incendie.
- Pour les isolants plastiques alvéolaires (PSE) faisant état d’un marquage CE et d’une euroclasse E, des solutions de protection doivent être utilisées. Le recours à une solution de protection dispense du calcul de la MCM.
- D’autres solutions peuvent être utilisées si elles ont fait l’objet d'un avis favorable du CECMI ( comité d'étude et de classification des matériaux et éléments de construction par rapport au danger d’incendie). Cet avis dispense également du calcul de la MCM.
Vocabulaire :
C+D :
C : Distance verticale que doit parcourir la flamme jusqu'à la baie supérieure. Lorsque les baies ne sont pas superposées, c’est la distance la plus courte entre les baies.
D : Distance horizontale que doit parcourir la flamme pour passer l'obstacle.
Le C+D est donc la distance que doit parcourir la flamme, horizontalement et verticalement, pour atteindre la baie Supérieure.
P/H :
P : distance minimale entre les vitrages des immeubles en vis-à-vis ou entre le plan de vitrage et la limite séparative entre bâtiment
H : hauteur la plus élevée des 2 immeubles.
Euroclasse classement européen de réaction au feu d’un matériau (de A à F) Caractéristique complémentaire :
- dégagement de fumées (s1 à s3)
- chute de particules enflammées (d0 à d2)
Systèmes d’
MCM (Masse Combustible Mobilisable) : quantité d’énergie dégagée par un matériau /m² lors de sa combustion. Exprimé en MJ/kg